MENTIONS LEGALES

Editeur

Le Site www.2forkids.com est édité par la Société HOME SPLIT HOME LLC.

La Société HOME SPLIT HOME LLC est une Compagnie à responsabilité limitée au capital social de 100 000 € dont le siège social est situé 1013 Centre Road, Ste 403S, Wilmington, De 19805 New Castle County identifiée sous le n°82-1587550 et représentée par la Société Martin Technology Investment LLC.

Hébergement du site

Ce site est hébergé en France par la société OVH, SAS au capital de 10 069 020 € (RCS Lille – 424 761 419 00045 - Code APE 2620Z - N° TVA : FR 22-424-761-419) dont le siège social est établi 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.          

Création Site BWA : Agence Web Dijon

Protection des données personnelles

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion des Utilisateurs. Pour toutes questions relatives à vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité ou nous contacter par mail à l’adresse suivante : contact@2forkids.com.

 

Droit de propriété intellectuelle

Cette Application est la propriété exclusive de La Société HOME SPLIT HOME LLC.

L'ensemble de cette Application relève de la législation internationale sur le droit d'auteur et de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores...) qu’en ce qui concerne sa forme (choix, plan, moyens d'accès aux données, organisation des données...). Ces contenus, figurant sur les pages de cette Application, sont la propriété exclusive de la Société HOME SPLIT HOME LLC.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif à l’Application, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l'éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Loi applicable

 

En cas de litige, si vous êtes un Utilisateur et que vous résidez habituellement dans un Etat membre de l’Union européenne, les lois de cet Etat membre s’appliqueront à toute réclamation ou à tout litige à l’encontre de 2FORKIDS qui découlerait des présentes Conditions Générales d’Utilisation.

Vous pouvez résoudre votre réclamation devant tout Tribunal de cet Etat membre qui est compétent pour statuer sur la réclamation. Dans tous les autres cas, vous acceptez que la réclamation soit résolue devant un Tribunal compétent de l’Etat du Delaware (Etats-Unis) et que la loi de cet Etat régira les présentes Conditions et toutes les réclamations, sans égard aux dispositions en matière de conflits de loi.